France Quand Tout Fout Le Camp

Attention si vous vous sentez tenté....... lisez bien les petites lignes..... et celui-là n'est qu'un exemple parmis tant d'autres !!!!!!!!

L'adresse du site en question à volontairement été cachée pour éviter:

1 une pub que je ne cautionne pas spécialement

2 l'envoi sur le même site pour ..... vérifier ?!?

Ces conditions générales d'utilisation concernent le site web :

wwww.xxxxx-xxxxxxx.com ci-après dénommé « Site web »

Date de mise à jour : 19/06/2007
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Présentation
Editeur du service
Utilisation du service
Tarification du service
Responsabilités
Informatiques et Libertés
Propriété Intellectuelle
Actions de publicité/promotion
Respect de la legislation en vigueur
Modifications des présente
Cession / substitution
Droit applicable
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PRESENTATION
Ce site web  est un service Internet haut de gamme permettant la rencontre entre personnes physiques soit pour une relation amoureuse soit pour une relation amicale soit encore pour une relation ludique. Le service Ce site web  s'adresse à des personnes distinguées, courtoises, respectueuses des bonnes mœurs et des lois en vigueur. Ce site web a conçu ses services pour garantir un maximum de confort aux utilisateurs ainsi qu'une grande fiabilité dans les différents échanges qu'ils seront amenés à faire dans le cadre de son utilisation. Toutes annonces ne respectant pas les principes décrits ci-dessous seront systématiquement rejetées.
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QUI EDITE CE SITE WEB  ?
Ce site web est un service édité par la société NUMERIK ART (SARL au capital de 8 000 €) immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 451 492 698. Le directeur de la publication est Monsieur Marc Lavigne Delville. Pour nous contacter, merci de bien vouloir utiliser le formulaire de contact situé en bas de page dans la zone membre. Vous pouvez également nous contacter par téléphone au 08 99 70 15 60 (1,35 €/appel + 0,34 €/mn) ou par courrier en écrivant à Numerik ART - Service client - BP 30 - 69811 TASSIN cedex - FRANCE. L'hébergeur de ce service est la société OVH située, 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX.

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UTILISATION DE CE SITE WEB
Pour utiliser tout ou partie du service Ce site web, vous devez acceptez les termes énoncés dans les présentes conditions générales d'utilisation. En cochant la case " j'accepte les conditions générales d'utilisation afin de valider mon inscription à ce site web  " située dans le formulaire d'inscription, vous vous engagez à respecter scrupuleusement les dispositions des présentes conditions d'utilisation.
Il est notamment interdit :

• D'utiliser ce site web si l'on n'accepte pas les présentes conditions générales d'utilisation

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• De communiquer ses coordonnées personnelles à tout autre membre via la messagerie, via le chat ebcam, via entre-nous ou via tout autre service destiné à se rencontrer sans passer par le service de ce site web.

• D'utiliser ce site web à des fins professionnelles, publicitaires, promotionnelles ou commerciales (racolage, prostitution, escort...).

• De porter atteinte à qui que ce soit et de quelque manière que ce soit en diffusant des messages ou du contenu ne respectant pas les lois et règlement en vigueur, les bonnes moeurs, le droit des tiers, ne heurtant pas la sensibilité des mineurs ou visant à troubler l'ordre public. Voir le chapitre - Respect de la législation en vigueur -.

• De fournir du contenu (photos, textes, vidéos) ne respectant pas la charte éditoriale de Ce site web  et de ne pas respecter les bonnes moeurs. Tout contenu contrevenant sera systématiquement et sans préavis supprimé.

• de diffuser du contenu destiné à dégrader le service ce site web (virus, spam, vers, logiciels, etc.).

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• De diffuser des liens hypertextes vers des sites Internet ne faisant pas partie du sites édités par la société Numerik Art, quelque que soit le thème abordé.

Numerik ART se donne le droit de restreindre ou de bloquer l'accès au service de ce site web à tout membre ne respectant pas ces dispositions. Ce site web engagera des poursuites judiciaires à l'encontre des membres causant par leur comportement des dommages à tout autre membre ou au service de ce site web. De telles mesures seront notifiées au membre par courrier électronique.
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TARIFICATION DE CE SITE WEB
Pour utiliser tout ou partie du service, les membres doivent, dans certains cas, souscrire un pass payant qui, quelque soit sa durée, donne l'accès à l'ensemble du service sans restriction et ce pendant la durée totale du pass. Les membres concernés par la souscription d'un Pass ont le choix parmi plusieurs possibilités de durée. Ils peuvent ainsi choisir entre des Pass de 1 mois, 3 mois, 6 mois ou 1 an. Ils peuvent également souscrire à des Pass 1 mois incluant une période d'essai ou de découverte. Les Pass payants de 1 mois avec période d'essai offrent la possibilité aux membres de se désengager de l'abonnement de 1 mois au cas où le service ne leur conviendrait pas. Dans ce cas, le membre ayant souscris un Pass 1 mois avec période découverte de 24 heures à 3 jours devra résilier son Pass avant que celui-ci soit arrivé à échéance de la période d'essai. En cas de non résiliation, le membre confirme sa souscription au Pass 1 mois et prolonge donc son accès pour 1 mois (période de 30 jours). Les Pass payants sont renouvellés automatiquement à chaque échéance anniversaire. Ainsi, un Pass 1 mois est renouvellé pour une période de 30 jours une fois qu'il est arrivé à son terme pour une durée équivalente à celle choisie intialement. Le Pass 3 mois est renouvellé automatiquement en Pass 3 mois une fois qu'il est arrivé à son terme. Le Pass 6 mois se renouvele automatiquement en Pass 6 mois une fois qu'il est arrivé à son terme. Le Pass 1 an se renouvelle en Pass 1 an une fois qu'il est arrivé à son terme. Les membres peuvent stopper le renouvellement automatique de leur Pass à tout moment. Il suffit de cliquer sur le lien "Gestion de mon Pass" situé en bas de chaque page pour résilier son Pass et arrêter le renouvellement automatique. Nous invitons à voir le détail de la facturation des Pass dans le tableau ci-dessous. L'arrêt d'un Pass ne prive pas le souscripteur de son accès au service. Ce dernier reste valable jusqu'à la fin de la période correspondante au Pass souscrit.

Les membres souscrivant ont bien noté et acceptent sans réserve que les Pass 1 mois avec Essai 1 jour devenaient des Pass 1 mois si le membre décide de ne pas résilier son Pass avant échéance de la période d'essai soit avant la fin du premier jour du Pass. Ils ont noté également et acceptent sans réserve que les Pass 1 mois avec Essai 3 jours devenaient des Pass 1 mois si le membre décide de ne pas résilier son Pass avant échéance de la période d'essai soit avant la fin du troisième jour du Pass. Ils ont également noté et acceptent sans réserve que le Pass de 1 mois est facturé 29,95 € (rencontre amoureuse) ou 39,95 € (rencontre sexy) au moment de la souscription du Pass et que celui-ci est automatiquement reconduit pour une période de 30 jours tous les 30 jours au prix du Pass 1 mois, que le Pass 3 mois est facturé 59,85 € au moment de la souscription du Pass et que celui se renouvelle en Pass de 3 mois une fois qu'il est arrivé à échéance, que le Pass 6 mois est facturé 89,70 € au moment de la souscription du Pass et que celui-ci se renouvelle en Pass de 6 mois une fois qu'il est arrivé à son échéance, que le Pass de 1 an est facturé 119,40 € au moment de le souscription du Pass et que celui-ci devient un Pass de 1 an renouvellable une fois qu'il est arrivé à échéance.

Les membres souscrivant à un Pass découverte ou direct reconnaissent avoir bénéficié d'une information claire et sans ambiguïté et qu'à aucun moment ils ont été induit en erreur par les offres commerciales de notre service.
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RESPONSABILITES DE CE SITE WEB
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Recommandation : Ce site web conseille à ses membres de rester prudent lors d'une première rencontre et de privilégier un lieu public plutôt qu'un lieu discret.
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• Ne représente de caractère pornographique ou pédophile,

• N'incite à la violence, au crime, au délit et notamment aux agressions sexuelles, au suicide, aux actes de terrorisme, au vol, aux dégradations et détériorations,

• Ne fasse l'apologie de crimes de guerre, de crimes contre l'humanité et d'actes de terrorisme,

• N'incite à la discrimination raciale, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminée,

• Ne porte atteinte de quelque manière que ce soit à l'honneur ou à la considération d'une personne ou d'un corps auquel le fait est imputé,

• Ne comporte d'expression outrageantes ou d'injures à l'égard de tiers,

• Ne porte atteinte à la vie privée, à l'image et à l'intimité de la vie privée d'un tiers,

• Ne porte atteinte aux droits de la propriété y compris intellectuelle,

• Ne porte atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un état quel qu'il soit,

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